Condiciones de venta
Conditions Générales de Vente - O'Cœur Shop (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations contractuelles entre la boutique en ligne "O'Cœur Shop" (ci-après dénommée "O'Cœur Shop" ou "le Vendeur") et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "le Client") procédant à un achat sur le site internet www.ocoeurshop.com (ci-après "le Site"). En passant commande sur le Site, le Client accepte sans réserve les présentes CGV dans leur intégralité.
2. Produits et Commandes
2.1 Produits
O'Cœur Shop propose une sélection de vêtements et d'accessoires haut de gamme, dont les caractéristiques essentielles sont décrites avec la plus grande précision possible sur le Site. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent légèrement différer du produit final, notamment en ce qui concerne les couleurs, en raison des paramètres d'affichage des écrans.
2.2 Processus de Commande
Le Client passe commande en sélectionnant les produits souhaités sur le Site. Il doit ensuite renseigner les informations nécessaires au traitement de la commande, telles que l'adresse de livraison et les coordonnées de facturation. Avant de valider sa commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs. Une fois la commande validée, elle est confirmée par un e-mail récapitulatif envoyé par le Vendeur, contenant les informations essentielles de la commande.
2.3 Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, O'Cœur Shop s'engage à en informer le Client dans les plus brefs délais et à proposer une alternative ou un remboursement.
3. Prix et Paiement
3.1 Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. O'Cœur Shop se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3.2 Modalités de Paiement
Le paiement des achats s’effectue en ligne au moment de la commande, via des moyens de paiement sécurisés tels que carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement proposé sur le Site. En fournissant ses informations de paiement, le Client garantit qu’il est autorisé à utiliser le mode de paiement sélectionné.
3.3 Sécurisation des Paiements
Les transactions effectuées sur le Site sont sécurisées par un système de cryptage des données. O'Cœur Shop ne conserve aucune information de carte bancaire, ces dernières étant directement traitées par les prestataires de paiement.
4. Livraison
4.1 Modalités de Livraison
O'Cœur Shop livre ses produits à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et sont précisés lors de la commande. Le Vendeur s’engage à faire de son mieux pour respecter les délais de livraison indiqués, mais ne pourra être tenu responsable en cas de retard dû à des événements indépendants de sa volonté.
4.2 Frais de Livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids de la commande. Ils sont précisés au moment de la finalisation de la commande et inclus dans le prix total à payer.
5. Droit de Rétractation
5.1 Délai de Rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
5.2 Modalités de Retour
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision à O'Cœur Shop par e-mail ou via le formulaire de contact disponible sur le Site. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine, à l'adresse indiquée par le Vendeur. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de défaut ou de non-conformité du produit.
5.3 Remboursement
Le remboursement des produits retournés sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits par O'Cœur Shop, via le même mode de paiement que celui utilisé pour l'achat initial.
6. Garanties et Responsabilités
6.1 Garantie de Conformité
O'Cœur Shop garantit que les produits vendus sont conformes aux lois en vigueur et aux descriptions fournies sur le Site. En cas de défaut de conformité, le Client dispose d’un délai de 2 ans à compter de la livraison pour faire valoir cette garantie légale.
6.2 Responsabilité
O'Cœur Shop ne pourra être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté.
7. Protection des Données Personnelles
O'Cœur Shop s’engage à traiter les données personnelles du Client conformément à la Politique de Confidentialité du Site et aux réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et des relations commerciales entre O'Cœur Shop et le Client. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant le Vendeur.
8. Litiges et Droit Applicable
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de O'Cœur Shop. Les présentes CGV sont soumises au droit français, qui régit leur validité, interprétation et exécution.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information complémentaire concernant ces CGV, le Client peut contacter O'Cœur Shop à l’adresse suivante : Ocoeurshop@gmail.com.